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Nicolas Hervieu @nicolas.eurosky.social · 23/07/2025

Très important : La Cour internationale de justice (CIJ) rend un avis historique sur les obligations étatiques face au réchauffement climatique. Le droit international (des traités & coutumier) oblige les Etats à agir pour protéger « le système climatique » & l'environnement. => bit.ly/45ftm5g

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European Court of Human Rights @echr.coe.int · 09/07/2025

Grand Chamber judgment Ukraine and the Netherlands v. Russia - the Court holds Russia accountable for widespread and flagrant abuses of human rights arising from the conflict in Ukraine since 2014 tinyurl.com/5f4mwju3

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 04/07/2025

Sur proposition de l’honorable Député @marc-baum.bsky.social, le Conseil d’Etat avise favorablement l’inscription du droit à l’interruption volontaire de grossesse. Prochaine étape à la chambre (CE, avis no. 61.826, 1er juillet 2025).

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 14/06/2025

Conseil : il vaut mieux éviter de mentir à la Cour, cela se voit (Cour adm., 5 juin 2025, no. 52210C).

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ALJP @aljp.bsky.social · 04/06/2025

La ALJP se déclare solidaire de notre organisation sœur sportspress.lu et de notre collègue du Quotidien qui, le 3 juin 2025, a été prié de ne pas se présenter à une conférence de presse avec le sélectionneur de la FLF. #JournalismeSportif #Luxembourg #flf

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Tiduidu @tiduidu.bsky.social · 02/06/2025

For reference, Twitch Plays Pokemon clocked Misty at 1d19h, or 43 hours So the AI model is twice as incompetent as the closest we ever got to literal monkeys at typewriters

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Valère Ndior @hvaloche.bsky.social · 04/04/2025

Parution de la 2ed. du "Dictionnaire de l'actualité internationale". 400 notices pour décrire et expliquer les mots du droit international et des relations inter. à l'aide d'illustrations issues des médias et des discours politiques. Présentation : pedone.info/livre/dictio... Partages appréciés !

Trois exemplaires du dictionnaire posés sur une table de façon fort fengshui.

4e de Couverture : Le Dictionnaire de l'actualité internationale vise à décrypter les expressions employées par les médias et acteurs de l'actualité. Cette deuxième édition intègre une centaine de nouvelles entrées. De l'« agenda » au « théâtre des hostilités » en passant par l'« anthropocène » ou la« vaccination », ce sont désonnais près de 400 entrées, rédigées par des universitaires et des praticiens, qui structurent cet ouvrage collectif. Les expressions traitées correspondent à des lieux communs (Appeler à, Déplorer, Entériner, Féliciter, Préconiser ... ), des formules récurrentes (Alarmant, Appareil étatique, Entretien téléphonique, Feuille de route, Homologue, Sobriété ... ) ou des concepts et notions dont la signification a été affectée par des discours réducteurs (Con.finement, Crise, Dictature, Guerre, Intégrisme, Intelligence artificielle, Numérique .. .). Chaque entrée, rédigée avec un souci d'accessibilité aux non-spécialistes, intègre des exemples tirés de la pratique contemporaine et des citations issues d'une variété de médias : presse écrite, radio, télévision et sites internet d'information. Les discours, communiqués, publications de réseaux sociaux et références issues de la culture populaire sont également mobilisés pour souligner les représentations contrastées du droit international et des relations internationales. Les éclairages ainsi apportés aideront les lecteurs à se forger un esprit critique face au traitement par les médias des faits d'intérêt international. L'ouvrage est conçu à destination des étudiants, universitaires, praticiens, journalistes et plus généralement des personnes qui s'intéressent à l'actualité internationale

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 26/02/2025

Un peu de féminisation bienvenue de la part du Tribunal.

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 18/02/2025

Le Tribunal administratif rappelle (s’il le fallait) qu’il faut signer sa requête introductive d’instance et la présenter en original au Greffe. Ce défaut est substantiel et ne nécessite pas de causer un grief procédural pour justifier l’irrecevabilité (Trib. adm., 12 février 2025, no.52323 du rôle)

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 25/01/2025

Une requête peu soignée (quant au fond) peut justifier l’octroi d’une indemnité de procédure au profit de l’auteur de l’acte administratif attaqué (Trib. adm. (Président), 5 décembre 2024, no. 52050 du rôle).

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 25/01/2025

Le principe de primauté du droit de l’Union implique que le juge du fond saisisse d’abord la CJUE et tranche la question de la conformité de la loi luxembourgeoise avant de déférer cette même loi au contrôle de constitutionnalité (Cour constitutionnelle, 17 janvier 2025, no. 194).

En raison du principe de primauté du droit de l’Union européenne, l’effet utile des questions préjudicielles de constitutionnalité actuellement déférées à la Cour est notamment conditionné, en amont, par la vérification de la conformité de la loi au droit de l’Union européenne.
La juridiction de renvoi ayant soulevé la question de la conformité de l’article 25 du Code de la sécurité sociale au droit de l’Union européenne dans son jugement, il lui appartenait d’instruire ce point au préalable, au besoin par renvoi préjudiciel à la CJUE. Les éléments du dossier actuellement soumis à la Cour constitutionnelle ne lui permettent pas de statuer plus en avant.
Il s’ensuit que les questions préjudicielles de conformité à la Constitution sont irrecevables pour être prématurées.

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Nicolas Hervieu @nicolas.eurosky.social · 11/01/2025

Curiosité historico-juridique : Le Conseil d'Etat est saisi d'une QPC contre une ordonnance (allemande) du chancelier d'Empire du 10 juillet 1873 & une loi allemande. Bientôt au Conseil constitutionnel ? (Sur l'autorisation préalable pour l'enseignement en Alsace-Moselle) => bit.ly/4fSuE8C

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 11/01/2025

Changement de paradigme devant les juridictions administratives: l’adoption postérieure d’une décision explicite par l’administration ne remet plus en cause l’objet du recours précédemment introduit contre le silence (Cour adm., 19 décembre 2024, 50783C du rôle).

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Stanley Pignal @spignal.bsky.social · 13/12/2024

The standard European model is to appoint a potential PM, who then cobbles together a coalition over months. If and when that's agreed, you have a government. Macron is appointing a PM first, who then has to figure out if he has a governing majority eg to pass a budget. Self-inflicted madness!

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Mathieu Carpentier @mathieucarpentier.bsky.social · 11/12/2024

France is going through an intense political crisis. In this post I analyze the legal effects of the motion of no-confidence which was passed last week against the government and its impact on the adoption of the budget. Thanks a lot to Verfassungsblog for accepting to publish it!

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 10/12/2024

Suspension acceptable, tant qu’il est toujours possible d’introduire une demande (avec pour conséquence l’octroi des conditions matérielles d’accueil).

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 10/12/2024

Si on peut être d’accord sur le fond de l’illégalité des contrôles opérés, l’hypothèse du recours en constatation de manquement introduit non par la commission (art. 258 TFUE) mais par un État membre (art. 259 TFUE) est tout de même difficile à imaginer politiquement.

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Mathieu Carpentier @mathieucarpentier.bsky.social · 04/12/2024

331 voix La motion de censure adoptée. Le gouvernement est immédiatement démissionnaire (CE, 19 oct. 1962, Brocas). Une crise sans précédent dans notre histoire récente s'ouvre.

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Xavier Mauduit @xaviermauduit.bsky.social · 28/11/2024

🤩🗺️ Mise en ligne sur le Géoportail de l’IGN de la nouvelle version interactive de la carte de Cassini, première carte intégrale du royaume de France, réalisée entre 1756 et 1815 Composée de 180 feuilles, elle est conservée au département des Cartes et plans de la BnF www.ign.fr/institut/esp...

Carte générale de la France établie sous la direction de César-François Cassini de Thury entre 1756 et 1815, extrait de la carte « Dinan et ses environs » © BnF

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 29/11/2024

Missile Scud de la Cour administrative à propos d’une décision de préempter effectuée en dehors de tout respect de la procédure administrative non contentieuse (4 juillet 2024, no 50161C du rôle)

La situation de l'espèce est passablement exceptionnelle et dénote, pour le moins, une a-culture juridique caractérisée à la fois au niveau des responsables communaux et du notaire instrumentant à la tête de l'acte précité du 30 avril 2021.

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 29/11/2024

Point jurisprudence : j’en ai assez.

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 24/11/2024

Et c’est ainsi que nous avons obtenu le droit fiscal de la république de Weimar qui est toujours en vigueur. Je cherche d’ailleurs depuis plus d’un an l’acte de publication de la Kommunalabgabengesetz, loi prussienne que nos juridictions appliquent sans certitude qu’elle ait été un jour publiée.

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 23/11/2024

Le bien-être des abeilles, tel que promu dans la Constitution luxembourgeoise, justifie l’annulation du refus d’autoriser une construction en zone verte (plate-forme surélevée sur laquelle se trouve deux ruches, Cour adm., 9 juil. 2024, no. 50140C du rôle).

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 22/11/2024

Même en cas de pouvoir discrétionnaire, il appartient au juge administratif de mettre en balance les intérêts en présence. En matière de transparence administrative , il ne peut donc y avoir de refus arbitraire de communiquer un document (Trib. adm., 11 novembre 2024, no. 47607 du rôle).

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 22/11/2024

I call for subscription in view of a publication of said anthology. Carpentier et al., Jeux de mots laids et autres calembredaines, PUT, 2024.

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Euronews @euronews.com · 22/11/2024

Austria has agreed to lift its long-held veto on the Schengen accession of Romania and Bulgaria after a meeting of interior ministers in Budapest. This will pave the way for the removal of checks at land borders. tinyurl.com/2p6fw8zw

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Benoît Majerus @majben.bsky.social · 18/11/2024

@diegoinbxl.bsky.social asked for a Luxembourg starter pack. Here's the updated version. If you want to be added, tell me #Luxembourg #letsmakeithappen go.bsky.app/Qo8jop6

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 17/11/2024

Le détournement d’intérêt à agir, relevé pas le Président au provisoire, à propos de l’intention d’un plaideur de seulement bloquer l’action administrative (ie la signature du marché) par son recours en suspension de la décision d’attribution (Trib. adm. (prés.), 11 nov. 2024, 51650R du rôle)

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 17/11/2024

Anyone from NL, with insights on how to find very old archives of the travaux préparatoires of a Dutch law from 1824?

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Nicolas Hervieu @nicolas.eurosky.social · 13/02/2024

Très important : Pour la 1ère fois, le Conseil d'Etat enjoint à l'Arcom de contrôler pleinement le respect du pluralisme & de l'indépendance sur la chaine CNews. Comme le demandait RSF, le respect par CNews de ses obligations va être passé au crible (dans les 6 mois). => bit.ly/49jHHNW

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 17/12/2023

Un jeu par jour est une bonne règle pour ne pas se disperser.

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Agence France-Presse @afp.com · 14/12/2023

L'Union européenne a décidé d'ouvrir des négociations d'adhésion avec l'Ukraine et la Moldavie, a annoncé jeudi à Bruxelles Charles Michel, le président du Conseil européen, au premier jour d'un sommet des dirigeants des 27 #AFP

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Maxence Kagni @maxenceka.bsky.social · 11/12/2023

🔴 La motion de rejet préalable déposée sur le projet de loi immigration ADOPTEE. Le texte est rejeté ! Suivez l'émission spéciale de LCP avec toutes les réactions en direct (canal 13 de la TNT) www.youtube.com/watch?v=lH0f...

youtube.com

🔴 [DIRECT] Immigration : le projet de loi examiné à l'Assemblée | 1ère séance publique du 11...

L'Assemblée nationale examine en séance publique le projet de loi pour « contrôler l'immigration, améliorer l'intégration ». Le texte, d'abord déposé au Séna...

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 09/12/2023

Et ça s’applique donc aux interdictions de déplacement de supporters.

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Agence France-Presse @afp.com · 14/10/2023

Après le comptage des voix des trois quarts des bureaux de vote du pays, il ressort que 55% des électeurs ont voté "non" au texte qui proposait de reconnaître dans la Constitution les Aborigènes comme les premiers habitants de l’île-continent et de leur donner une "voix" spécifique.

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Guillaume Champeau @guillaume.champeau.info · 12/10/2023

Si vous ne devez écouter qu'un seul truc aujourd'hui, faites que ce soit l'interview de Dominique de Villepin sur France Inter. Les mots juste d'un homme d'Etat responsable, toujours impeccable quand il parle des conflits internationaux. www.radiofrance.fr/franceinter/...

radiofrance.fr

Pour Dominique de Villepin, "le droit à la légitime défense n'est pas un droit à une vengeance i...

"OIl faut éviter que la riposte indiscriminée ne conduise à enflammer un peu plus la région, mais aussi le monde", a estimé l'ancien ministre des Affaires étrangères et ancien Premier ministre,...

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Valère Ndior @hvaloche.bsky.social · 11/10/2023

Publication de notre rapport ‘L’évolution des conditions d’utilisation des réseaux sociaux et leur impact sur les droits de l’homme’, une étude exploratoire menée ces derniers mois à partir des données Open Terms Archives grsomedia.wordpress.com/2023/10/10/p...

grsomedia.wordpress.com

Publication du rapport ‘L’évolution des conditions d’utilisation des réseaux sociaux et leur...

Le rapport a été rédigé par des chercheurs en droit de l’université de Brest (laboratoire Lab-LEX) et met en lumière les modifications de conditions d’utilisation des réseaux sociaux ayant ...

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Jean-Lou Siweck @jlsiweck.bsky.social · 11/10/2023

Like in all countries, the electoral system in Luxembourg has its particularities. One is that even the parties themselves seem unsure of what the final result is – at least in percentage points. Their main focus is obviously on number of MPs. 1/

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Diego Velazquez @diegoinbxl.bsky.social · 08/10/2023

#Luxembourg is trying to vote climate change out of office

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Pascal @pascallth.bsky.social · 08/10/2023

Luxembourg - another election that hardly changes anything Almost impressive to have so many parties and so little volatility

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 08/10/2023

Kvelertak and Cancer Bats play in my city, but it’s on a Wednesday and I’m over 30.

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Phoenix Left @phoenixleft.bsky.social · 07/10/2023

As a hobbyist academic 1) trying to make sense of Luxembourg’s new Constitution 2) knowing deep down it does not hold up.

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